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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACM-DUFOUR POWER
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A.C.M.-DUFOUR POWER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

A.C.M.-DUFOUR POWER
" ACM-DUFOUR POWER " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98718859
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque A.C.M.-DUFOUR POWER

Déposée le 17 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ACM-DUFOUR POWER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.M.-DUFOUR POWER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACM-DUFOUR POWER domicilié(e) 16, rue du Pont de Pierre, 14390 CABOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 182 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque A.C.M.-DUFOUR POWER est expirée depuis le 17 février 2008.

ACM-DUFOUR POWER a également déposé les autres marques suivantes : BLUE YACHT , A.C.M.


" ACM-DUFOUR POWER " Société Anonyme - 16, rue du Pont de Pierre, 14390 CABOURG - France - SIREN 413182940


CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France


Inscription le 8 janvier 2003 - renonciation totale n°362616 - Publication au BOPI 2003-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

- bateaux de plaisance.